Informations légales

Acta-les instituts techniques agricoles

MNE – 149 rue de Bercy 75595 PARIS CEDEX 12

Tél : +33 (0)1 40 04 50 10

 

Hébergeur

Acta Digital Services
acta-digital.services
contact@acta-ds.fr

Propriété intellectuelle

Les contenus, les textes, y compris les communiqués de presse, les vidéos, les images et les animations qui apparaissent ou sont disponibles sur le site, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. A ce titre, vous vous engagez à ne pas copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser des contenus du site protégés par le droit de la propriété intellectuelle, sans autorisation préalable et écrite de l’Acta.

Si vous souhaitez utiliser des photos, des textes de ce site, vous devez nous contacter par mail à webmaster@acta.asso.fr